Layers

Traduction fournie à titre informatif ; seule la version anglaise fait foi.

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Sommaire↓

Version of 4 October 2026.

1. Éditeur du site

Informations au titre de l’art. 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information (LSSI-CE) :

Dénomination sociale — Health Informatic Security System, S.L.

NIF — ESB86739125

E-mail — contacts@layers.md

Site web — layers.md

2. Activité

La société développe la plateforme Layers — projets, pages, messagerie instantanée, appels, agenda, messagerie électronique, espace de stockage, formulaires, diagrammes et éditeurs de documents — et la met à disposition dans le cloud sur app.layers.md et sous licence pour installation sur le serveur propre du client.

3. Prix

Les prix sont indiqués sur la page Tarifs. Les prix s’entendent hors TVA (IVA) ; la taxe est ajoutée lors du paiement selon les règles du pays de l’acheteur.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, images, vidéos, logos et logiciels de ce site appartiennent à Health Informatic Security System, S.L. ou sont utilisés sous licence. Toute copie ou diffusion sans autorisation écrite est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Les polices Inter et JetBrains Mono sont distribuées sous la licence SIL Open Font License 1.1.

5. Liens vers d’autres sites

Ce site contient des liens vers les sites d’autres sociétés (App Store, Google Play, Docker Hub et autres). Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni du traitement des données qu’ils effectuent (art. 17 LSSI-CE).

6. Données personnelles et cookies

La manière dont nous traitons les données personnelles est décrite dans la Politique de confidentialité. Ce que le site enregistre dans votre navigateur est décrit sur la page Cookies.

7. Droit applicable

L’utilisation de ce site est régie par le droit espagnol.